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Conseil municipal |
publié le 26-12-2005 |
Sous la présidence de : Monsieur Daniel CLARENCE, Maire
Etaient présents : Nicole LEMEE, Gérard ARNAULT, Dominique PARFAIT, Renée MOGIS, Claudine MILLERE, Vincent DEBAR, Céline LEROUX
Etaient absents excusés : Patrice POTIN (Procuration Daniel CLARENCE), Gilles LECLERC (Procuration Philippe RABEC),
Etaient absents : Philippe RABEC (procuration non prise en compte)
Etaient présents : Monsieur RATAJCZYK (Société Financière des Energies)
Secrétaire de séance : Nicole LEMEE
I) LECTURE DU DERNIER COMPTE-RENDU Monsieur le Maire donne lecture du dernier compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 novembre 2005. Adopté à l’unanimité.
Monsieur Le Maire demande si l’on peut modifier l’ordre des sujets concernant l’ordre du jour. Le Conseil Municipal est d’accord.
II) PROJET D’IMPLANTATION D’EOLIENNESPrésence de Monsieur RATAJCZYK (Société Financière des Energies). Monsieur RATAJCZYK présente la financière énergie, société située à Saint Contest. Le projet souhaité par cette société se situe entre Colomby et Thaon.
III) BILAN 2005 DE LA GRANGE DU COLOMBIER Monsieur ARNAULT présente le compte rendu de la commission « la Grange du Colombier ». Le résultat de fonctionnement est positif pour l’année 2005 de 2 980.00 €.
L’investissement 2005 comprend : un limiteur de son pour 4 659.00 €, une autolaveuse 2 272.00 €, et remplacements de blocs d’éclairage + VMC pour 1 150.00 €
Proposition pour l’année 2006
Week-End :
Ä Colomby sur Thaon : 275 € (+ 5.769 % / 2005)
Ä Communes extérieures : 445 € (+ 4.706 % / 2005)
Ä Commune de Basly : 395 € (+ 3.947 % / 2005)
Journée en semaine :
Ä Colomby sur Thaon : 135 € (+ 8 % / 2005)
Ä Communes extérieures : 170 € (+ 6.25 % / 2005)
Tarif spécial pour les habitants de Colomby du 1er novembre au 28 février (hors réveillon du 1er de l’an)
Ä 200 € (+ 11.11 % / 2005)
Ä Auparavant le tarif spécial s’appliquait du 1er octobre au 31 mars
Tentes
Ä 30 € pour l’emplacement (aucune augmentation / 2005)
Ä Il faut accepter exclusivement les tentes de réception.
Electricité
Ä Les charges d’électricité seront facturées 0.17 € du KW (aucune augmentation / 2005)
Ménage
Ä Les heures de ménage seront facturées 15.00 € / heure. Toute heure commencée sera due.
Le Conseil Municipal adopte ses nouveaux tarifs à l’unanimité.
Le Conseil Municipal étudiera la possibilité de l’acquisition d’un lave vaisselle au prochain budget ainsi que le tarif de location pour ce lave vaisselle.
IV) ATELIER MUNICIPAL Monsieur Le Maire donne lecture du mémoire de Maître THOURONDE, notre avocat sur les points évoqués par Monsieur et Madame PROVOST.
Ce mémoire de défense a été envoyé au Tribunal Administratif.
V) COMMUNAUTES DE COMMUNES : COMPLEXE AQUATIQUE / FISCALITELe projet du complexe aquatique a été réévalué par rapport à l’avant projet sommaire de décembre 2003.
Le Conseil Municipal mandate les conseillers communautaires pour refuser la fiscalité mixte.
VI) QUESTIONS DIVERSES Décisions Modificatives
CREDITS A OUVRIR
2315 Installations techniques 2 200.00 €
021 Virement de la section de fonctionnement 2 200.00 €
023 Virement à la section d’investissement 2 200.00 €
CREDITS A REDUIRE
61523 Entretien de voies et réseaux 2 200.00 €
Séance levée à 00h30
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Conseil municipal |
publié le 29-11-2005 |
Sous la présidence de : Monsieur Daniel CLARENCE, Maire
Etaient présents : Nicole LEMEE, Dominique PARFAIT, Gérard ARNAULT, Renée MOGIS, Gilles LECLERC, Patrice POTIN, Céline LEROUX, Philippe RABEC
Etaient absents excusés : Claudine MILLERE (procuration Céline LEROUX), Vincent DEBAR (procuration Daniel CLARENCE)
Secrétaire de séance : Nicole LEMEE
I) LECTURE DU DERNIER COMPTE-RENDU
Monsieur le Maire donne lecture du dernier compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 Octobre 2005. Adopté à l’unanimité.
II) TRAVAUX SUR LE CLOCHER
Les travaux sont en cours. La cloche a été descendue. Nos employés municipaux ont refaits les joints à l’intérieur du clocher. L’entreprise fera l’extérieure avec nos matériaux, plus l’aide de nos employés.
La fin des travaux est prévue début de l’année 2006.
III) ATELIER MUNICIPAL
Monsieur Le Maire donne lecture du recours déposé par Monsieur & Madame PROVOST au Tribunal Administratif le 4 novembre 2005 sur la modification n° 2 du POS.
Le Conseil Municipal mandate Monsieur Le Maire à défendre les intérêts de la commune vis-à-vis du recours de Monsieur PROVOST suite à la modification du POS par délibération du 1er septembre 2005.
IV) SIVOS
Madame LEMEE présente le bilan du SIVOS (effectifs 2005-2006 : 252 élèves dont élèves pour COLOMBY)
V) QUESTIONS DIVERSES
A- Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de régler une indemnité de gardiennage au Père Herbinière pour l’année 2005. Cette indemnité est fixée à 114.16 € pour un gardien ne résidant pas dans la commune.
B- Monsieur PARFAIT présente le compte rendu de la réunion d’information sur la commission « affaires sociales » chargé de la prévention sur les perturbations inhabituelles causées par nos jeunes sur le territoire de Cœur de Nacre.
C- Monsieur Le Maire a présenté l’état d’avancement du schéma directeur de la communauté de communes Cœur de Nacre. Le Conseil Municipal s’est exprimé sur l’évolution de notre commune à moyen terme.
D- Entrée du Lotissement East Woodhay. Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a donnée l’autorisation pour les travaux de l’entrée.
Séance levée à 23h20
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Associations |
publié le 22-03-2005 |
La page du Comité des Fêtes a été mise à jour ... A voir ici |
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